| Titre : | Gaz naturel |
| in : | |
| Type de document : | ressource en ligne |
| Année de publication : | 2010 |
| Format : | [+ 50p.] |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[Motbis] 3305 énergie - ressources naturelles > ressource énergétique > carburant > gaz naturel |
| Résumé : | Le gaz naturel en France : structure et le fonctionnement du marché du gaz naturel en France, cadre juridique (ouverture du marché, textes communautaires, lois "gaz naturel", service public du Gaz naturel), les ressources du sous sol français (l'accès aux données du sous-sol profond), l'approvisionnement en gaz (importations de gaz naturel et sécurité d'approvisionnement, infrastructures de transport, de stockage et de distribution du gaz naturel), le Gaz Naturel pour les Véhicules (GNV), distribution et transport, commercialisation et fiscalité (fournisseurs autorisés, tarifs réglementés du gaz, prix du marché, tarif social, fiscalité). |
| En ligne : | http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Gaz-naturel-.html |
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